Conditions Générales de Vente
En vigueur au 01/02/2026
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès de consommateurs non professionnels (ci-après « le Client »), souhaitant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.petitnimbus.com (ci-après « les Produits »).
Les Produits proposés à la vente sont des décorations murales et objets décoratifs, pouvant être personnalisés, destinés à l’univers de l’enfance, notamment des suspensions et éléments décoratifs pour arbres de naissance.
Les Produits sont décrits et présentés sur le site avec le plus grand soin.
Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle, notamment en raison du caractère artisanal et personnalisé des Produits, pouvant entraîner de légères variations d’aspect, de teinte ou de dimensions.
Les caractéristiques principales des Produits, notamment les spécifications, illustrations, indications de dimensions ou de personnalisation, sont présentées sur le site www.petitnimbus.com.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles ou, le cas échéant, des possibilités de fabrication, telles que précisées lors de la commande.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.petitnimbus.com et prévaudront sur tout autre document contradictoire.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées dans leur intégralité en cochant la case prévue à cet effet avant la validation de sa commande.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Coordonnées du Vendeur :
Rosier Fanélie EI
4 impasse du Berry 34740 vendargues
SIRET : 490000684 00020
Vous pouvez me contacter via le formulaire de contact 
Les Produits sont proposés à la vente pour les territoires suivants :
France métropolitaine, Union européenne, Royaume-Uni et Suisse.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’État peuvent être exigibles. Ils seront à la charge exclusive du Client
ARTICLE 2 - PRIX
Les Produits sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le site www.petitnimbus.com au moment de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en euros et toutes taxes comprises (TTC).
Les prix indiqués tiennent compte des éventuelles réductions affichées sur le site www.petitnimbus.com au moment de la commande.
Ces prix sont fermes et définitifs au moment de la validation de la commande par le Client.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans que cela n’affecte les commandes déjà validées.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la validation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, incluant les frais de livraison.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés ou mise à disposition par voie électronique.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.petitnimbus.com les Produits qu’il souhaite commander, selon les modalités suivantes.
Le Client choisit un Produit qu’il ajoute à son panier. Il peut en modifier le contenu ou le supprimer tant que la commande n’a pas été validée.
Le Client renseigne ensuite ses coordonnées, sélectionne le mode de livraison, puis valide sa commande après avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.
La validation de la commande implique l’acceptation sans réserve des CGV et constitue une preuve du contrat de vente.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement par le Vendeur.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande, notamment les informations fournies en cas de Produit personnalisé (orthographe, choix, couleurs, dimensions, etc.), et de signaler immédiatement toute erreur avant validation.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le Client lors de la saisie des informations de personnalisation.
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles ou des possibilités de fabrication.
Toute commande passée sur le site www.petitnimbus.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Un numéro de suivi pourra être communiqué au Client par courrier électronique lorsque le mode de livraison le permet.
Commandes de Produits personnalisés
Les Produits personnalisés sont réalisés sur la base des informations fournies par le Client (texte, orthographe, choix de couleurs, dimensions, éléments graphiques, etc.).
Un aperçu numérique du Produit personnalisé est transmis au Client par voie électronique avant la mise en fabrication, pour validation.
Le Client dispose d’un délai de 48 heures à compter de l’envoi de cet aperçu pour:
• soit valider expressément le visuel proposé,
• soit formuler ses demandes de correction.
À défaut de réponse du Client dans ce délai de 48 heures, l’aperçu est réputé validé et la fabrication du Produit est engagée.
Toute demande de modification formulée après validation, expresse ou tacite, pourra être refusée ou faire l’objet d’une facturation complémentaire.
Il appartient au Client de vérifier avec attention l’exactitude de l’aperçu transmis avant validation.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs non signalées par le Client avant validation.
Toute commande de Produit personnalisé est ferme et définitive dès validation de l’aperçu, expresse ou tacite.
Aucune annulation ou modification ne pourra être acceptée après cette validation, sauf accord exceptionnel et écrit du Vendeur.
Commandes de Produits non personnalisés
Les Produits non personnalisés sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur après validation.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
ARTICLE 4 - CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
– paiement par carte bancaire ;
– paiement via la plateforme PayPal.
Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, au jour de la passation de la commande.
Lorsque le Client opte pour un paiement en plusieurs fois proposé par PayPal, ce paiement constitue un crédit consenti par PayPal au Client.
Le Vendeur n’intervient pas dans l’octroi de ce financement et reçoit le paiement de la commande comptant, en totalité, dès la validation de la commande.
Toute réclamation relative au paiement en plusieurs fois devra être adressée directement à PayPal.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté conformément au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site www.petitnimbus.com.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de non-paiement total ou partiel du prix.
ARTICLE 5 - LIVRAISONS
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande.
Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur, sans que cela n’ouvre droit à indemnisation, sous réserve des dispositions légales applicables.
Les Produits voyagent aux risques et périls du Vendeur jusqu’à leur remise au Client.
Chaque envoi est effectué avec un numéro de suivi et bénéficie d’une assurance auprès du transporteur.
En cas de colis endommagé, de produit manquant ou de colis perdu, le Client est invité à signaler le problème au Vendeur dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la réception du colis, afin de permettre l’ouverture d’un dossier auprès du transporteur.
Pour le traitement de la réclamation, le Client devra transmettre par courrier électronique à l’adresse sav@petitnimbus.com les éléments suivants :
• photographie extérieure du colis dans son ensemble ;
• photographie intérieure du colis (emballages et protections) ;
• photographie de l’étiquette d’expédition ;
• photographie du ou des Produits endommagés ;
• photographie du Produit dans sa globalité.
À défaut de transmission de ces éléments dans les délais indiqués, le traitement de la réclamation pourra être retardé ou rendu impossible, sans que cela ne prive le Client de ses droits légaux.
ARTICLE 6 - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après paiement complet du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits.
ARTICLE 7 - DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, uniquement pour les Produits non personnalisés, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux nécessaires au renvoi des Produits.
Le droit de rétractation peut être exercé :
• à l’aide du formulaire de formulaire de rétractation mis à disposition sur le site www.petitnimbus.com, en annexe de ces CGV
• ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter, adressée par courrier postal ou électronique aux coordonnées indiquées à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.
Les Produits retournés doivent être renvoyés dans leur état d’origine, complets (emballage, accessoires, notice, le cas échéant), permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés de la facture d’achat.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement des Produits retournés sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de leur réception par le Vendeur, dans les conditions prévues au présent article.
Exclusion du droit de rétractation pour les Produits personnalisés
Conformément aux dispositions de l’article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les Produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.
Les Produits personnalisés proposés par le Vendeur, réalisés sur la base des choix et informations fournis par le Client, ne peuvent donc faire l’objet ni d’un retour, ni d’un échange, ni d’un remboursement.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITEES DU VENDEUR - GARANTIES
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, conformément aux dispositions légales :
• de la garantie légale de conformité, prévue aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation ;
• de la garantie légale contre les vices cachés, prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Garantie légale de conformité
Le Vendeur est tenu de livrer un Produit conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du Produit.
Le Produit est conforme lorsqu’il correspond à la description donnée par le Vendeur, présente les qualités annoncées et est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien similaire, compte tenu de sa nature artisanale et décorative.
Pour les Produits personnalisés, ne constituent pas des défauts de conformité :
• les légères variations de teinte, de dimensions ou d’aspect liées au caractère artisanal de la fabrication,
• les choix validés par le Client lors de la personnalisation ou de la validation de l’aperçu.
Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir au titre de la garantie légale de conformité.
Garantie légale des vices cachés
Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du Produit qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquis ou en aurait donné un moindre prix s’il les avait connus.
Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour agir.
Mise en œuvre des garanties
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur par écrit (courrier électronique ou postal) de la non-conformité du Produit ou de l’existence d’un vice caché, en précisant la nature du défaut et en fournissant tout élément utile (photographies notamment).
Après analyse, le Vendeur procédera, selon le cas, à la réparation, au remplacement ou au remboursement du Produit concerné, conformément aux dispositions légales applicables.
Les frais d’envoi et de retour liés à la mise en œuvre d’une garantie légale seront pris en charge par le Vendeur sur présentation des justificatifs.
Responsabilité
Usage approprié des Produits
Les Produits proposés par le Vendeur sont des objets de décoration destinés à un usage décoratif uniquement.
Ils ne constituent en aucun cas des jouets et ne sont pas destinés à être manipulés ou utilisés par des enfants.
Les Produits doivent être installés et utilisés sous la responsabilité exclusive d’un adulte et maintenus hors de portée des enfants.
Toute utilisation des Produits non conforme à leur destination décorative, notamment leur utilisation en tant que jouets, ou toute manipulation inappropriée, ne saurait engager la responsabilité du Vendeur.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme, d’une mauvaise installation ou d’un défaut de surveillance.
ARTICLE 9 - DONNÉES PERSONNELLES
Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la gestion des commandes, à l’exécution du contrat de vente et à la livraison des Produits.
Les données personnelles collectées sur le site www.petitnimbus.com sont notamment les suivantes :
nom, prénom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone et toute donnée collectée afin de permettre une personnalisation (prenom d’un enfant, sa date de naissance, etc.…)
Les données de paiement sont traitées exclusivement par les prestataires de paiement sécurisés.
Le Vendeur n’a à aucun moment accès aux données bancaires du Client.
Destinataires des données
Les données personnelles du Client sont destinées exclusivement au Vendeur et à ses prestataires techniques, strictement nécessaires à l’exécution du contrat, notamment :
• les prestataires de transport ;
• les prestataires de services de paiement.
Responsable de traitement
Le responsable de traitement des données personnelles est :
Rosier Fanélie,
email : fanelie.artisanne@petitnimbus.com
Finalités et base légale du traitement
Les données personnelles sont traitées :
• pour l’exécution du contrat de vente ;
• pour répondre aux obligations légales et comptables du Vendeur.
Sauf accord exprès du Client, les données personnelles ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale.
Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l’exécution du contrat et au respect des obligations légales, et au maximum 5 ans à compter de la dernière transaction.
Droits du Client
Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose des droits suivants :
droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment en contactant le vendeur via le formulaire de contact
Le Vendeur s’engage à répondre dans un délai maximum d’un mois.
En cas de difficulté, le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site www.petitnimbus.com (textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, contenus numériques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable et écrite du Vendeur, est strictement interdite.
Créations et Produits
Les créations, modèles, illustrations, visuels et Produits réalisés par Fanelie Rosier – Petit Nimbus constituent des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur.
L’achat d’un Produit n’emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit du Client.
Les Produits sont destinés à un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation des créations, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable du Vendeur, est interdite.
Maquettes et aperçus numériques
Les maquettes, aperçus numériques ou visuels transmis au Client dans le cadre d’une commande personnalisée demeurent la propriété exclusive du Vendeur.
La transmission d’une maquette ou d’un aperçu par voie électronique n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou transmission à des tiers, totale ou partielle, des maquettes ou aperçus est strictement interdite, y compris à des fins de reproduction ultérieure.
ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LANGUE
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 12 - LITIGES
Pour toute réclamation, le Client est invité à contacter le service clientèle du Vendeur par courrier postal ou électronique aux coordonnées indiquées à l’ARTICLE 1 des présentes CGV, afin de rechercher une solution amiable.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client est informé qu’il peut recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au Vendeur.
Le médiateur désigné est :
Centre de médiation NotreAccord Consommation
38 rue d’Aviau – 33000 Bordeaux
Site internet : https://www.mediation-consommation.notreaccord.com/
Adresse électronique : contact@notreaccord.com
Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/
À défaut de résolution amiable ou par médiation, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents, conformément aux règles de droit commun.
ANNEXE I
Formulaire de rétractation
À compléter et à renvoyer uniquement si le Client souhaite se rétracter du contrat, hors Produits personnalisés exclus du droit de rétractation conformément aux Conditions Générales de Vente.
À l’attention de :
Rosier Fanélie – Petit Nimbus
4 impasse du Berry 34740 Vendargues FRANCE
Vous pouvez me contacter via le formulaire de contact
Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :
• Commande n° : ………………………………………………………..
• Commande passée le : ………………………………………………..
• Bien(s) reçu(s) le : …………………………………………………..
• Nom du Client : ………………………………………………………..
• Adresse du Client : …………………………………………………….
Date : ………………………………………………………..
Signature du Client
(uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)