Mentions légales
En vigueur au 01/02/2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.petitnimbus.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site www.petitnimbus.com est édité par :
Petit Nimbus – Rosier Fanélie EI
Entrepreneure individuelle
Adresse : 4 impasse du Berry 34740 Vendargues
SIRET : 490000684 00020
Vous pouvez me contacter via le formulaire de contact
2. Directeur de la publication
Rosier Fanélie
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance technique.
Petit Nimbus ne saurait être tenue responsable de toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site, quelle qu’en soit la cause.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.petitnimbus.com (textes, images, illustrations, photographies, graphismes, logos, contenus numériques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Petit Nimbus – Rosier Fanélie.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être qualifiée de contrefaçon et engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site sont effectués conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Le responsable du traitement des données est :
Rosier Fanélie
Vous pouvez me contacter via le formulaire de contact
7. Cookies
Le site www.petitnimbus.com peut être amené à utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer des fonctionnalités adaptées.
L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via les outils mis à disposition sur le site ou les paramètres de son navigateur.
8. Responsabilité
Petit Nimbus s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Petit Nimbus ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
9. Droit applicable
les présentes mentions légales sont régies par le droit Français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux règles de droit commun